conditions générales de vente de mondoclone

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Le modèle de Clone "Lecteur & loupe optique"

(modèle ZA à ZZ, spécialisation 4778A - commerce détail d'optique,

est spécialement doté

d'une acuité visuelle exceptionnelle !

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"Conditions générales de vente" ci dessus décrites.

Clone "Lecteur & loupe optique"

(modèle ZA à ZZ, spécialisation 4778A -

commerce de détail d'optique)

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"Merveilleuses conditions générales de vente" :

Haut de page

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre mondoclone et les clients souhaitant passer commande sur le site www.mondoclone.com Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions. Ces conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par mondoclone. Des conditions particulières, suivant les caractéristiques de certains clone, peuvent compléter les présentes conditions générales. Elles sont alors précisées lors de leur présentation à la vente. Le fait, pour tout client, de passer commande sur le site "www.mondoclone.com" implique son acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente.

1. Commandes :

Le client passe sa commande selon le processus en vigueur sur le site. Les informations enregistrées sont considérées comme valant preuve des transactions conclues entre "mondoclone" et les clients. mondoclone© ne sauraient être mis en cause et tenus pour responsables des conséquences de tous événements échappant à leur volonté, (transporteur ou autres), notamment les cas de force majeure, qui tendraient à retarder ou empêcher la passation de la commande en ligne.

2. Prix :

Les prix affichés s'entendent hors taxe et hors participation aux frais d'envoi et de conditionnement qui sont à la charge du client. Les prix sont susceptibles d'être modifiés. Une facture est créée et envoyée avec chaque expédition, par courrier séparé, avec une copie jointe au colis. Les frais éventuels de douane du pays de livraison sont à la charge du client et réglés directement par lui-même aux autorités douanières de son pays.

3. Les frais d'envoi :

Les frais d'envoi comprennent le conditionnement (boîtage et protections), plus les frais d’expédition et de livraison. Toute commande donne lieu à une facturation particulière des frais d’envoi. Le client reconnaît être pleinement informé des participations aux frais d’envoi, qui viennent s'ajouter au prix de vente.

4. Confirmation de la commande au client :

mondoclone© accuse réception de la commande au client par l'envoi d'un e-mail et d'un courrier. La commande du client ne sera considérée comme acceptée qu'après sa validation par mondoclone. mondoclone© se réserve le droit d'annuler la commande en cas de non réception de ces documents justificatifs ou de réception de documents jugés non conformes. La commande du client pourra être annulée notamment en cas de défaut d'informations nécessaires à la livraison. Le client en sera tenu informé par mondoclone©

5. Paiement :

Le client peut effectuer son paiement de façon suivante:

- Paiement par carte bancaire via Pay Pal.

- Par chèque. Dans ce cas, sa commande ne sera validée qu'à réception et encaissement de son chèque.

- Par tout autre moyen, après contact et accord de mondoclone©.

6. Livraison :

Par transporteur, le délai et les moyens de livraison seront conclus d’un commun accord entre mondoclone© et le client, en fonction de l’éloignement et des disponibilités respectives. Les livraisons s'effectuent dans tout le système, par tous moyens nécessaires. Certains pays feront l'objet de conditions particulières. Ces conditions seront communiquées au client soit directement par E-mail ou bien par iPhone 242 ou courrier (!) lors de la confirmation de commande.. La livraison n'inclut pas la mise en service des clones, néanmoins cette mise en service est simple et largement détaillée et expliquée dans les notices jointes. Les livraisons s'effectuent à l'adresse de livraison indiquée par le client. En tout état de cause, le délai de livraison est donné à titre purement indicatif et sous réserve de disponibilité. En cas d'allongement prévisible du délai d'expédition, mondoclone s'engage à en informer le client dès que possible et par tout moyen. Le délai de livraison ou l'inexécution du contrat ne peuvent en aucun cas avoir pour conséquence le versement de dommages et intérêts au profit du client ou des prestataires de service de celui-ci. Le client s'engage à transmettre, lors de la commande, toutes les informations nécessaires à la livraison afin d'en garantir la bonne fin . (et en particulier le N° de téléphone auquel le transporteur peut le joindre dans la journée). Le client s'engage, pour lui même ou pour le destinataire de la commande, à prendre livraison des marchandises à l'adresse qu'il a indiqué lors de la commande. Lors de la livraison, le client ou le destinataire des produits, doit pouvoir, si cela lui est demandé, faire la preuve de son identité. Le client s'engage, après ouverture et vérification du contenu du ou des colis en présence du transporteur, à signer le récépissé de livraison présenté par le livreur. En cas de problème : boîtage, fermeture du boîtage endommagé, colis fracturé, produits manquants ou détériorés, etc..., le client portera toutes réserves correspondantes aux observations constatées sur la feuille d'émargement, fera co-signer le livreur et conservera un exemplaire du document.

NB : ces réserves doivent être très précises (quel produit présente quel dommage) pour être prises en compte et donner lieu à un remplacement. En cas d'avarie de transport, le client doit refuser le produit endommagé au livreur et indiquer " Refus pour avarie " sur la feuille d'émargement faute de quoi tout recours contre ce dernier serait impossible. Par la signature du récépissé de livraison en dehors de réserves précises, et l'acceptation des produits, le client reconnaît avoir reçu la marchandise dans un état lui donnant toute satisfaction. Dès lors, toute réclamation liée à l'état des produits livrés ne pourra être reçue. En cas de livraison non conforme à la commande, le client doit en informer mondoclone.

7. Délai de rétractation :

Toutes les clones peuvent faire l'objet d'échange ou de remboursement dans les délais légaux et contractuels exceptés ceux portant une mention contraire. En application de l'article L 121-16 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de rétractation de sept jours à compter de la réception de l’œuvre commandée. Si le client use de ce droit de rétractation, le retour des produits doit s'effectuer dans leur emballage d'origine, en parfait état, non utilisés et accompagnés de tous les accessoires et notices éventuels ainsi que d'un bordereau de retour, dûment rempli. Les oeuvres retournées incomplètes, abîmées, endommagées, utilisées ou salies ne pourront pas être reprises. Seul le prix du ou des oeuvres achetées sera remboursé au client. Les frais d'envoi et de retour restent à la charge du client. Le remboursement est dû dans les meilleurs délais et au maximum trente jours à compter de la réception du retour. Le remboursement peut se faire sur le compte bancaire de la carte utilisée pour le règlement ou par chèque bancaire libellé à l'ordre du client. Le client peut, s'il le souhaite, choisir son mode de remboursement.

8. Après vente :

mondoclone© contrôle, vérifie et teste personnellement chaque oeuvre avant l'expédition.

En cas de défaillance de l'oeuvre, après sa sortie des "usines" et pour une cause externe à sa fabrication (transport, mauvaise manipulation etc...) , le client contactera mondoclone qui lui adressera alors un devis. Le mode de transport de retour à utiliser, variable selon le colis et l’éloignement, pourra ainsi lui être communiqué. Le produit doit être renvoyé à l'adresse de retour du lieu d'expédition. Les frais de retour du produit sont à la charge du client.

Nota : Les réparations ne peuvent être effectuées que par mondoclone©, après réception de l'accord du client et du paiement correspondant au devis.

9. Le Clone :

Les clients sont informés sur le site Internet des caractéristiques essentielles des Clones. Cependant les clients sont invités à prendre connaissance à la livraison des notices d'emploi et information jointe au ou portée sur son emballage .

10. Réserve de propriété :

Les produits livrés demeurent la propriété de mondoclone© jusqu'au paiement complet et effectif du prix par le client Le client peut, à tout moment, s'adresser à mondoclone© par le biais de la rubrique "Contact" du site.

11. Intégralité :

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

12. Durée :

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des Clones de mondoclone©. Elles peuvent être modifiées à tout moment par mondoclone©

13. Droit applicable et compétences :

Les présentes conditions sont soumises à la loi galactique. Les litiges découlant de l'application des présentes conditions générales de ventes sont soumis au droit de Terra et seuls les tribunaux de Terra peuvent connaître de ces litiges. Les litiges entre mondoclone© et leurs clients sont de la compétence du tribunal de commerce de Terra nonobstant pluralité des défendeurs et / ou appel en garantie, même pour les procédures d'urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.

14. Droits de propriété intellectuelle:

Les oeuvres de mondoclone relèvent de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle. Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement (CPI, art L.335-1 à L.335-10)

Information publiées en octobre 2011 sur Terra- (zxfr.272 499 ww.md).

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