Mentions légales de mondoclone

Plats du jour :

Mode d'emploi

du site de

mondoclone©

Avertissement :

La publication des mentions légales est obligatoire.

Notre Clone-rédacteur est seul responsable des termes employés, mais Azrael, propriétaire occupant, se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.

Mentions légales

C'est écrit petit exprès pour qu'on lise pas !

Ce site est une oeuvre conceptuelle à l'usage des futurs clones

Par le Web master : Clone = N°: 2832 zx 63

(Uniquement valables sur Terra - (zxfr.272 499 ww.md). ................. ►

Informations mises à jour le 01 février 2014 -

Propriétaire du site :

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le présent site est la propriété de:

Données personnelles :

Les contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de "Azrael" (pdeudo).

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de Azrael une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.

Loi applicable :

Le contenu du site est assujetti au droit applicable sur Terra (zxfr.272 499 ww.md).

Les infractions aux droits d’auteur sont sanctionnées pénalement (CPI, art L.335-1 à L.335-10)

La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3). Sont aussi incriminés : "le débit (acte de diffusion, notamment par vente, de marchandises contrefaisantes), l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits" (CPI, art L.335.2 al 3).

En cas d’atteinte à ses droits, le titulaire de droit dispose de l’action en contrefaçon qu’il peut exercer soit devant les juridictions civiles ou administratives soit devant les juridictions pénales. En outre, la loi aménage une procédure préventive, la saisie contrefaçon, qui permet au titulaire de faire cesser rapidement toute atteinte à ses droits par la saisie des exemplaires contrefaits et d’apporter la preuve de la contrefaçon. Les officiers de police judiciaire et les agents assermentés désignés par les organismes professionnels d’auteurs et par les sociétés de perception et de répartition des droits sont habilités à constater la matérialité des infractions.

Avant Tout

ACCUEIL du SITE

Mode d'emploi du site.......

Les bonnes recettes..........

Galerie des merveilles......

Journal des voyages..........

J'accuse, Émile Zolo..........

Fondation de mondo.........

Histoire de mondoclon......

Sociétes secrètes..............

La boutique de mondo......

Héros & bienfaiteurs..........